Déposée le 24 juin 2008 par CTCPA CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLSTYCE TRACABILITE »
Le déposant est CTCPA CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL domicilié(e) 44 RUE D'ALESIA,75682 PARIS CEDEX 14 - 75682 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth PAYEUX CTCPA domicilié(e) ZA AEROPORT, BP 21203,84911 AVIGNON - 84911 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTYCE TRACABILITE est expirée depuis le 24 juin 2018.
CTCPA CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : PROMÉTHIAA , Spore TraQ
CTCPA CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL - 44 RUE D'ALESIA,75682 PARIS CEDEX 14 - 75682 - France
Elisabeth PAYEUX CTCPA - ZA AEROPORT, BP 21203,84911 AVIGNON - 84911 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Conception, production et vente d'un logiciel permettant d'administrer la traçabilité des matières premières et d'enregistrer les paramètres de production dans les industries agroalimentaires.
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